Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

121 résultats pour la valeur "07/03/2008" du filtre Date de séance

Soutien à l’animation sportive. les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique C03 - Soutien à l'éducation à l'environnement (CO31) - Soutien à la vie associative et aux collectivités (CO32).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale - attribution de deux subventions pour des actions menées au Sénégal et en Inde

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale au 20ème anniversaire de l'Institut Régional de coopération développement (IRCOLD) de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réseau des offices de tourisme Alsace (RESOT) - Subvention de fonctionnement 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Institut National de la Recherche Agronomique - Centre de COLMAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (e041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives programme : vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec les communes de GUNSBACH, MUNSTER, SOULTZEREN, WALBACH, STE MARIE AUX MINES, la Communauté de Communes de la Vallée Noble et le SIVOM de l'agglomération mulhousienne (renforcement hydraulique).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 433 - BRUNSTATT - Contournement Sud. Entretien des aménagements paysagers. Avenant n° 1 à la convention n° 09/2003.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention d'autorisation d'occupation temporaire pour les travaux de déviation des cours d'eau au droit de l'Euroairport.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d’intervention pour la prévention des violences scolaires projets d'actions mis en œuvre par cinq collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives programme : fonctionnement des collèges subvention exceptionnelle au collège bel air 2, à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) (CO44 - Développement rural).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du département en faveur du patrimoine et soutien à l’édition et à la promotion d’alsatiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Abattoir départemental. Investissements et gros travaux d'entretien 2008. Programme CO41.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle soutien aux expressions artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle Soutien au développement culturel des territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations – 2ème programmation 2008 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'objectifs 2008 pour la mise en oeuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin (HO22).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique C03 - Soutien à l'éducation à l'environnement (CO31) - Soutien à la vie associative et aux collectivités (CO32).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Présentation du Gerplan de la communauté de communes de la vallée de SAINT-AMARIN en vue de la contractualisation avec le Département.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de COLMAR. Programme A011. Achèvement de la partie Nord "Ladhof - INGERSHEIM" inscrite au Contrat de Plan.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège Emile Zola à Kingersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 1 bis - HERRLISHEIM - Eclairage public et aménagements paysagers - Convention de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art - RD 466 - Réparation de l'ouvrage d'art sur le canal du Rhône au Rhin à HEIDWILLER.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de COLMAR. Achèvement de la partie Nord "Ladhof-INGERSHEIM". Convention de fonds de concours avec la Région.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux associations relevant de la Direction de la Solidarité.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Itinéraires cyclables. Entretien courant des itinéraires cyclables départementaux.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Réduction du montant de l'avance.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Consultation pour le choix d'un programmiste pour la médiathèque du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Soutien à la Chambre de Consommation d'Alsace.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page